AFB Récompenses commercialise notamment des coupes, trophées, médailles, rubans, écrins, produits de protocole, récompenses personnalisées et créations sur mesure.

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les fiches produits. Le Client doit en prendre connaissance avant de passer commande.

AFB Récompenses ne propose à la vente que les références présentées comme disponibles. En cas d’anomalie exceptionnelle de stock, de vente simultanée ou d’impossibilité de fournir un produit après validation de la commande, le Client en est informé dans les meilleurs délais et une solution lui est proposée conformément aux règles applicables.

Sauf mention contraire, les produits sont neufs. Les photographies et illustrations ont pour objet de présenter le produit aussi fidèlement que possible. De légères variations de teinte, de finition ou de dimensions peuvent résulter des procédés de fabrication. Certaines coupes et certains trophées peuvent notamment présenter de faibles tolérances de dimensions. Ces tolérances ne sauraient priver le Client de ses droits lorsque le produit livré présente un défaut de conformité.

Il n’existe pas de minimum général de commande, sauf pour les références vendues en conditionnements ou lots indivisibles.

Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande. Ils sont exprimés en euros et toutes taxes comprises pour les commandes soumises à la TVA, sauf mention contraire clairement indiquée.

Les réductions commerciales éventuellement annoncées sur le site sont déjà intégrées aux prix affichés. Les promotions et opérations de déstockage sont valables pendant la période indiquée et dans la limite des stocks disponibles.

Les prix peuvent être modifiés pour l’avenir sans effet sur les commandes déjà validées. Une erreur manifeste d’affichage ou de prix peut toutefois conduire AFB Récompenses à contacter le Client avant exécution de la commande afin de lui proposer soit de confirmer la commande au prix correct, soit de l’annuler et d’obtenir le remboursement des sommes versées.

3.1 – Frais de livraison

Les frais de livraison dépendent notamment du montant de la commande, de la destination et du mode de livraison choisi. Leur montant est communiqué au Client avant validation définitive et paiement de la commande.

Les tarifs détaillés en vigueur sont également présentés sur la page « Livraison & frais de port ». Les frais affichés dans le panier au moment de la commande constituent les frais applicables.

En France métropolitaine, la livraison est offerte à partir de 300 € d’achat pour les modes de livraison éligibles. Les zones particulières, la Corse, les îles côtières ou certaines zones difficiles peuvent faire l’objet de conditions tarifaires et de délais spécifiques indiqués sur le site.

4.1 – Compte client

La création d’un compte client est nécessaire pour passer commande. Le Client s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

Le compte permet notamment de consulter les commandes et factures, de suivre les expéditions, de gérer plusieurs adresses et, lorsqu’un logo a été préparé, de retrouver les logos enregistrés dans la bibliothèque client.

4.2 – Processus de commande

Le Client sélectionne les produits, options et personnalisations souhaités, vérifie son panier, renseigne ou contrôle ses adresses de livraison et de facturation, prend connaissance des présentes CGV, puis valide la commande et son paiement selon le moyen proposé.

Une confirmation de commande est adressée par courrier électronique. La commande et la facture sont également accessibles dans le compte client.

4.3 – Modification d’une commande

Une demande de modification peut être formulée dans l’heure suivant la validation de la commande, de préférence par téléphone, ou à défaut par e-mail ou messagerie en ligne. AFB Récompenses fera son possible pour prendre en compte cette demande.

Au-delà de ce délai, aucune modification ne peut être garantie, notamment lorsque la préparation ou la personnalisation a déjà commencé. Cette règle opérationnelle est sans préjudice des droits légaux du consommateur lorsqu’ils sont applicables.

4.4 – Devis

Le site peut permettre de transformer une sélection de produits en devis. Le devis peut être conservé pendant plusieurs mois, modifié et, selon les fonctionnalités du site, converti directement en commande.

Pour des quantités particulièrement importantes ou un projet spécifique, le Client peut demander une étude ou un devis. Les prix ne diminuent pas automatiquement avec la quantité : les conditions particulières éventuelles sont celles figurant sur le devis accepté.

5.1 – Plaquette gravée

Lorsque le produit le permet, une plaquette gravée peut être commandée en option au tarif indiqué sur la fiche produit ou dans le panier au moment de la commande.

La plaquette autocollante est livrée séparément dans le même colis et doit être appliquée par le Client sur le socle. Pour les commandes comprenant plus de deux articles, le Client peut selon les options proposées choisir aucune gravure, la même gravure ou un texte différent pour chaque article.

5.2 – Médailles personnalisées – pastilles

Les pastilles de médailles sont autocollantes et fournies séparément dans le même colis. Elles doivent être appliquées par le Client. Les pastilles ne sont pas vendues séparément.

Les rubans sont également fournis séparément et non montés sur les médailles. Ils peuvent être commandés séparément.

Une personnalisation du dos de certaines médailles peut être proposée au moyen d’un autocollant transparent personnalisé, au tarif indiqué sur le site au moment de la commande. Cet autocollant est livré séparément et appliqué par le Client.

5.3 – Propre logo – forfait de préparation

Lorsqu’un Client souhaite utiliser un nouveau logo sur un produit compatible, un forfait de préparation est appliqué au tarif indiqué sur le site au moment de la commande.

Ce forfait comprend notamment :

• la préparation du logo ;
• son adaptation et sa mise en page ;
• la réalisation d’une maquette ou BAT ;
• les modifications demandées avant validation définitive.

Le BAT est normalement transmis sous 24 heures ouvrées. Le Client peut le valider ou demander des modifications. La personnalisation ou fabrication concernée commence après validation du BAT.

Une fois préparé et validé, le logo est conservé dans la bibliothèque du compte client et peut être réutilisé sur les produits compatibles sans nouveau forfait de préparation pour ce même logo. Plusieurs logos peuvent être enregistrés ; chaque nouveau logo nécessitant une première préparation donne lieu au forfait correspondant.

5.4 – Trophées personnalisés laser ou couleur

Sur les Trophées personnalisés concernés, la gravure laser ou le marquage couleur est compris dans le prix affiché du produit. Le forfait de préparation d’un nouveau logo est distinct de cette personnalisation.

5.5 – Coupe personnalisée sport ou logo

Certaines coupes sont fermées par un couvercle comportant un porte-médaille. Selon la référence, le Client peut choisir un visuel sportif ou son propre logo. Lorsqu’un nouveau logo doit être préparé, le même forfait de préparation et le même processus de BAT que ci-dessus s’appliquent.

Les moyens de paiement actuellement proposés sont :

• carte bancaire via la solution sécurisée PayZen ;
• virement bancaire ;
• mandat administratif via Chorus pour les entités éligibles.

AFB Récompenses ne propose pas actuellement de paiement par PayPal ni par chèque.

Pour les paiements par carte bancaire, AFB Récompenses n’a pas accès aux données confidentielles de carte utilisées sur l’interface sécurisée du prestataire de paiement.

Lorsque le paiement n’est pas immédiat, l’exécution de la commande peut être subordonnée à la réception effective du règlement, sauf règles particulières applicables notamment aux mandats administratifs.

8.1 – Modes de livraison

Les livraisons sont notamment assurées par DPD, en relais ou via le service Predict, ou par tout autre transporteur proposé au moment de la commande.

8.2 – Préparation et expédition

Pour une commande standard validée et réglée avant 12h00 un jour ouvré, l’expédition est normalement effectuée le jour même. Les commandes avec propre logo, créations sur mesure, quantités exceptionnelles ou contraintes particulières peuvent nécessiter un délai supplémentaire.

Pour les commandes utilisant un propre logo, le BAT est normalement transmis sous 24 heures ouvrées et l’expédition intervient habituellement sous 24 à 48 heures après validation du BAT.

8.3 – Délais de transport

En France métropolitaine, le délai habituel de transport est de 24 à 48 heures après expédition. Pour la Corse, certaines îles côtières et zones difficiles, un délai supplémentaire de l’ordre de 2 à 3 jours peut être nécessaire.

Les dates ou délais de délivrance communiqués lors de la commande constituent les informations contractuelles applicables. En l’absence d’indication spécifique, les règles légales de délivrance s’appliquent.

8.4 – Suivi

Lorsque le transporteur le permet, les informations de suivi sont communiquées par e-mail et/ou accessibles dans le compte client. DPD peut également informer directement le destinataire et lui permettre de gérer certaines modalités de livraison.

8.5 – Transfert des risques – consommateurs

Pour un Client consommateur, le risque de perte ou d’endommagement du bien est transféré lorsque le Client, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien, sauf cas particuliers prévus par la loi.

8.6 – Colis endommagé, incomplet ou erreur de livraison

Le Client est invité à vérifier l’état du colis et des produits dès leur réception. En cas de casse, article manquant, erreur de référence ou dommage, il doit contacter le service client dans les meilleurs délais, en indiquant le numéro de commande et en joignant des photographies lorsque cela est utile.

Les réserves formulées auprès du transporteur peuvent faciliter le traitement du dossier, mais elles ne privent pas le consommateur des garanties et droits légaux dont il bénéficie à l’égard du vendeur.

9.1 – Produits standards non personnalisés

Le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Il informe AFB Récompenses de sa décision au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté adressée par e-mail, messagerie en ligne ou courrier, ou en utilisant le formulaire de rétractation figurant à la fin des présentes CGV.

Après notification de sa décision, le consommateur dispose de quatorze jours pour retourner le produit selon les instructions communiquées par le service client. Les frais directs de retour liés à un changement d’avis sont à la charge du consommateur, sauf décision contraire d’AFB Récompenses ou disposition légale impérative.

Le produit doit être retourné complet. Le consommateur n’est responsable que de la dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

9.2 – Produits personnalisés et créations sur mesure

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Sont notamment susceptibles d’entrer dans cette catégorie :

• les trophées gravés ou marqués directement avec un texte ou un logo propre au Client ;
• les médailles ou trophées entièrement créés sur mesure ;
• les rubans Custom produits selon les spécifications du Client ;
• les éléments fabriqués spécialement avec le logo, blason, texte ou visuel du Client.

9.3 – Produit standard accompagné d’un élément personnalisé séparé

Lorsque la personnalisation est un élément séparé du produit standard, AFB Récompenses distingue les deux éléments.

Ainsi, une coupe standard accompagnée d’une plaquette personnalisée peut être retournée dans le cadre du droit de rétractation si la coupe est complète et n’a subi aucune manipulation excédant ce qui est nécessaire pour l’examiner ; la plaquette personnalisée n’est pas remboursable.

De la même manière, une médaille standard accompagnée d’une pastille personnalisée ou d’un autocollant de dos personnalisé peut être retournée dans les mêmes conditions ; la pastille personnalisée et l’autocollant personnalisé ne sont pas remboursables.

Les dispositions du présent article ne limitent pas les droits du Client en cas de produit défectueux, non conforme ou différent de celui commandé.

Lorsqu’un consommateur exerce valablement son droit de rétractation, AFB Récompenses rembourse les sommes dues conformément à la réglementation, y compris les frais de livraison standard initiaux lorsque la loi l’exige.

Le remboursement intervient au plus tard dans les quatorze jours à compter du jour où AFB Récompenses est informé de la décision de rétractation. Pour une vente de biens, le remboursement peut être différé jusqu’à récupération du bien ou jusqu’à la fourniture d’une preuve de son expédition, la première de ces dates étant retenue.

Le remboursement est effectué au moyen du même mode de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès différent et sans frais pour le consommateur. Un règlement initial par carte bancaire est normalement recrédité sur la carte ; un règlement initial par virement est remboursé par virement.

Le service client est joignable du lundi au vendredi de 9h à 18h :

Téléphone : 02 61 53 57 46
E-mail : contact@afb-recompenses.com
Messagerie en ligne du site

AFB Récompenses s’engage à répondre aux demandes sous 24 heures ouvrées.

12.1 – Produit cassé, manquant ou erroné

Le Client doit communiquer son numéro de commande et, lorsque cela est utile, des photographies permettant de constater le problème.

12.2 – Erreur sur une personnalisation

Lorsqu’une erreur de personnalisation est imputable à AFB Récompenses, AFB Récompenses procède à la correction appropriée.

Lorsqu’un BAT validé par le Client contenait l’erreur, le Client est invité à contacter le service client. Pour une plaquette, AFB Récompenses pourra généralement la refaire gratuitement, les frais de port restant alors à la charge du Client lorsque cette solution commerciale est proposée.

Lorsqu’un trophée personnalisé nécessite une nouvelle fabrication, nous étudions avec vous une solution commerciale particulièrement avantageuse pour refaire l’article.

Le Client déclare disposer des droits et autorisations nécessaires sur les logos, marques, blasons, dessins, photographies, textes et autres éléments qu’il transmet à AFB Récompenses pour la réalisation de sa commande.

Il autorise leur reproduction, adaptation technique et utilisation dans la mesure nécessaire à la réalisation de la commande et, sauf opposition conformément à l’article 13, à leur présentation à titre de référence commerciale.

Le Client garantit AFB Récompenses contre les conséquences d’une réclamation d’un tiers fondée sur l’absence des droits nécessaires sur un élément transmis par le Client, sous réserve des règles impératives applicables.

Les données personnelles nécessaires à la gestion du compte, des commandes, de la livraison, du service client, des obligations légales et, le cas échéant, des communications commerciales, sont traitées conformément à la réglementation applicable.

Les informations détaillées concernant les finalités, bases juridiques, destinataires, durées de conservation et droits des personnes sont présentées dans la Politique de protection des données / Politique de confidentialité du site.

Le Client peut adresser une demande relative à ses données ou à la suppression de son compte via la messagerie en ligne ou les coordonnées indiquées sur le site, sous réserve des données devant être conservées pour satisfaire aux obligations légales ou défendre des droits en justice.

Les règles relatives aux cookies sont présentées dans la politique dédiée accessible sur le site.

Les éléments composant le site AFB Récompenses, notamment les textes, photographies, graphismes, logos, éléments visuels, bases de données, structure et présentation, sont protégés par les règles de propriété intellectuelle et appartiennent à LES BONS POINTS ou sont exploités avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

AFB Récompenses ne saurait être tenu responsable d’un dommage résultant d’une mauvaise utilisation, d’un entretien inadapté ou d’une utilisation du produit contraire à sa destination.

Les visuels des produits sont destinés à reproduire au mieux leur aspect. Le rendu des couleurs peut varier selon les écrans, réglages et procédés de fabrication. Ces variations ne sauraient permettre d’écarter les droits légaux du Client lorsque le produit livré n’est pas conforme aux caractéristiques contractuelles.

Aucune partie n’est responsable d’un manquement résultant d’un événement répondant aux conditions de la force majeure telles que définies par le droit français, pendant la durée et dans la mesure où cet événement empêche l’exécution de l’obligation concernée.

18.1 – Réserve de propriété

Les produits restent la propriété de LES BONS POINTS jusqu’au paiement complet du prix. Pour les consommateurs, le transfert des risques reste régi par les règles de l’article 8.

18.2 – Retard de paiement d’un Client professionnel

Pour les Clients professionnels uniquement, toute somme non réglée à son échéance entraîne de plein droit, sans rappel préalable, l’application de pénalités de retard au taux prévu par l’article L.441-10 du Code de commerce, soit sauf stipulation conforme différente le taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix points de pourcentage, sans pouvoir être inférieur au minimum légal.

Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement est également due par facture payée en retard par un Client professionnel. Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs à cette indemnité, une indemnisation complémentaire peut être demandée sur justification dans les conditions prévues par la loi.

Les présentes CGV et les contrats conclus sur leur fondement sont soumis au droit français.

Pour un Client consommateur, les règles légales de compétence territoriale s’appliquent et aucune clause des présentes CGV ne le prive des juridictions auxquelles la loi lui permet de s’adresser.

Pour les Clients professionnels ayant la qualité de commerçant, et lorsque la loi permet une telle clause, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents dans le ressort du siège de LES BONS POINTS, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

21.1 – Modification des CGV

LES BONS POINTS peut modifier les présentes CGV pour l’avenir. La version applicable à une commande est celle acceptée au jour de sa validation.

21.2 – Divisibilité

Si une disposition des présentes CGV est déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeurent applicables dans toute la mesure permise par la loi.

21.3 – Non-renonciation

Le fait de ne pas se prévaloir à un moment donné d’une disposition des présentes CGV ne vaut pas renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

21.4 – Langue

La langue contractuelle est le français. Toute traduction éventuellement proposée sur le site a pour objet de faciliter la compréhension des utilisateurs.